 |
Ce site est un site d'informations édité par le Groupe Cahors, en langue française, espagnole et anglaise ; il est soumis à la loi française.
Editeur : le site Groupe Cahors est produit par Groupe Cahors -Société Anonyme au capital de 9.900.000 Euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Cahors sous le numéro 551 650 070 RCS Cahors dont le siège est situé ZI de regourd, BP 203- 46004 Cahors.
Directeur de publication : Michel Hibon
Propriété intellectuelle et droit des personnes : Sauf indication contraire, le contenu de ce site appartient à la société Groupe Cahors ou à ses filiales.
Toute utilisation, reproduction, représentation, pour un usage autre que strictement privé, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie de ce contenu, sans l’autorisation préalable et écrite de Groupe Cahors est susceptible de constituer un acte de contrefaçon ou une atteinte aux droits des personnes et peut engager la responsabilité de son auteur, y compris dans un cadre pénal.
Mise à jour des informations : Groupe Cahors et ses filiales se réservent le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, sans préavis.
Groupe Cahors met en œuvre les moyens appropriés pour que ce site soit accessible en permanence et que les données qu’il contient soient tenues à jour, elle ne peut cependant garantir à tout moment l’exactitude du contenu de ce site ; les visiteurs sont donc invités à procéder à toute vérification utile à cet égard et Groupe Cahors ne saurait être tenue pour responsable des erreurs qui pourraient subsister, à un moment ou à un autre.
Les photographies, descriptions et caractéristiques des produits n’ont pas de caractère contractuel.
Loi informatique et libertés
L’attention des utilisateurs est attirée sur les informations et recommandations ci-après, données en application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés.
Déclaration à la CNIL : Le traitement des données personnelles réalisées à partir de ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés, qui en a délivré récépissé.
Destination des données : Les utilisateurs sont informés que les données qu’ils communiquent en servant les formulaires prévus à cet effet, sont nécessaires pour répondre à leur demande. Ces données sont destinées au Responsable du traitement et ne sont communiquées qu’aux personnels de Groupe Cahors et de ses filiales. La réponse aux questions posées sur ces formulaires est facultative, toutefois, le défaut de réponse peut rendre impossible le traitement de l’information.
Dans les conditions prévues par la loi, les données collectées peuvent également être utilisées à des fins de prospection commerciale par Groupe Cahors et ses filiales françaises.
Droit de rectification ou d’opposition : Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition sur les données à caractère personnel les concernant, ce droit peut être exercé auprès du Responsable du traitement.
Responsable du traitement des données :
GROUPE CAHORS SA
SERVICE COMMUNICATION
ZI de Regourd
BP 203
46004 – CAHORS
|
 |