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1. PRÉSENTATION DU SITE

Le site www.groupe-cahors.com ainsi que tous les modules qui s’y rattachent, ci-après dénommés ensemble « le site », sont la propriété exclusive de GROUPE CAHORS. 

SIÈGE SOCIAL GROUPE CAHORS 

Zone industrielle de Regourd 
CS 90149 - 46003 CAHORS CEDEX 9 
Tél : 05 65 35 72 11 
Fax : 05 65 22 61 85 
Société Anonyme au capital de 9 900 000 euros 

SIREN 551 650 070 RCS CAHORS 
SIRET 551 650 070 000 16 
Code APE 6420Z 
N° de TVA intracommunautaire FR 48 551 650 070 

Le Directeur de la publication du présent site est François-Xavier HEDON en sa qualité de Directeur Général de GROUPE CAHORS. 

RÉFÉRENCES CNIL

Numéro d’enregistrement à la CNIL : 1905668v0 
Nom de domaine : www.groupe-cahors.com 

RÉALISATION 

OBJECTIF PAPILLON 

Société par actions simplifiée
SIREN 529 212 490 RCS TOULOUSE
www.objectifpapillon.fr

HEBERGEUR 

PLANETHOSTER Inc.

4416 Louis B. Mayer, Laval (Québec)
H7P 0G1, Canada
Tél : 0 805 080 426 / +33 1 76 60 41 43
www.planethoster.net

2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS

L’utilisation du site www.groupe-cahors.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales décrites ci-après et susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. GROUPE CAHORS invite donc ses utilisateurs à les consulter régulièrement. 

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs, toutefois une interruption pour raison de maintenance technique peut être unilatéralement décidée par GROUPE CAHORS qui s’efforcera néanmoins de communiquer aux utilisateurs les dates et heures de rétablissement des accès. 

GROUPE CAHORS se réserve le droit, sans mise en demeure préalable, de supprimer tout contenu déposé dans les espaces interactifs dès lors qu’il contreviendrait à la législation applicable, GROUPE CAHORS se réservant le droit de poursuivre tout auteur de message à caractère raciste, injurieux, diffamant ou pornographique, sans que cette liste soit considérée comme exhaustive. 

3. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

Le site www.groupe-cahors.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités du Groupe CAHORS.

GROUPE CAHORS s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible, toutefois son obligation relevant d’une simple obligation de moyen, sa responsabilité ne pourra pas être recherchée pour tous dommages consécutifs à l’utilisation de son site. Toutes les informations contenues sur le site www.groupe-cahors.com sont données à titre indicatif, de manière non exhaustive et demeurent susceptibles d’évolution. 

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

GROUPE CAHORS est propriétaire exclusif ou détient des droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site. Toute reproduction totale ou partielle du site ou de l’un quelconque de ses éléments est interdite et considérée comme constitutive d’une contrefaçon passible de poursuites. 

5. CONFIDENTIALITÉ DES DONNÉES PERSONNELLES

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GROUPE CAHORS 
Zone Industrielle de Regourd 
CS 90149 
46003 CAHORS CEDEX 9

GROUPE CAHORS se réserve le droit de communiquer à ses filiales les données recueillies sur le site à des fins de prospection commerciale. 

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